par Sébastien Bucher et Anne Brouard | 18 Juin 2020 | Fiscalité du chef d'entreprise
Temps de lecture estimé : 12 min La transmission d’entreprise bénéficie de régimes d’optimisation fiscale spécifiques aussi bien lors d’une cession que d’une donation. Ce qu’il faut savoir. Les chefs d’entreprises se lancent dans une aventure humaine passionnante...
par Jean-Guy Pécresse et Anne Brouard | 5 Juin 2020 | Droit de la famille
Temps de lecture estimé : 13 min Face à la crise économique provoquée par la Covid-19, le prêt familial ou amical, jusqu’ici peu développé, devient un outil patrimonial opportun pour aider un enfant, un parent, un ami. Pas uniquement financier, ce prêt répond à...
par Sabine Petitgirard | 14 Oct 2022 | Patrimoine du chef d’entreprise
Temps de lecture estimé : 13 min Rédaction Web : JUST DEEP CONTENT Régime matrimonial du chef d’entreprise par excellence, le régime de séparation de biens est-il toujours le plus adapté ? Quels aménagements, quels autres régimes sont possibles ? « On considère...
par Jean-Guy Pécresse | 25 Fév 2020 | Droit de la famille, Protection du conjoint ou du concubin
Temps de lecture estimé : 9 min Longtemps « parent pauvre » des successions, le conjoint dispose de droits légaux nettement plus importants depuis les lois de 2001 et de 2006 ainsi que de l’exonération de droits de succession depuis la loi TEPA (Travail, Emploi et...
par Anne Brouard | 22 Mar 2021 | Fiscalité du chef d'entreprise
Temps de lecture estimé : 14 min Rédaction Web : JUST DEEP CONTENT Jurisprudence de décembre 2020 mais aussi de février 2021, les cessions d’usufruit temporaire restent sous surveillance. Explications. Les cessions d’usufruit temporaire, souvent utilisées entre...